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A-21, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des architectes du Québec

Article 5.01
Versions de la disposition

Texte complet
5.01. Les 3 administrateurs élus qui sont désignés comme membres du comité exécutif portent le titre de vice-président.
R.R.Q., 1981, c. A-21, r. 1, a. 5.01.
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